Règlement intérieur

"La consommation d’alcool est fortement déconseillée lors des manifestations !" 

 

Article 1 : Permis et attestations d’assurance

Article 1.1
La participation aux sorties motos implique que tous les participants possèdent le permis de conduire la carte grise et l’assurance en cours de validité de leur véhicule et qu’ils s’engagent à respecter les règles du code de la route pour eux et leur véhicule.
Article 1.2
M / Mme ………………………………………………….………… s’engage à ne pas participer aux sorties, en tant que conducteur, dans le cadre d’une suspension ou d’une annulation de son permis de conduire.
Article 1.3
Le club se réserve le droit de refuser l’accès à une sortie, à l’adhérent qui ne répondrait pas aux exigences définies ci-dessus, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Article 1.4
En cas d’accident, l’adhérent ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque raison que ce soit.


Article 2 : Condition d’admission comme membre ou invité


Article 2.1
Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et présent règlement intérieur, le postulant adressera au siège social sa demande d’adhésion signée, avec la mention « Lu et approuvé », accompagnée du montant de sa cotisation.
Article 2.2
Après la 1ère sortie découverte le bureau se réserve le droit d’accepter ou de refuser un nouveau membre, après en avoir justifié les raisons.
Article 2.3
En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’association, aucun remboursement sur la période à courir ne sera effectué.
Article 2.4
Le membre qui invite un motard extérieur est responsable de celui-ci. Les invités qui participeront à une manifestation qui bénéficient de la structure du club, s’acquitteront d’un droit de participation temporaire. Ces invités sont soumis au même règlement et conditions que les membres.
Article 2.5
L’année d’adhésion débute à la date de la dernière assemblée générale et se termine à la date de la prochaine assemblée générale. Il est toutefois possible d'adapter    l'adhésion au prorata en fonction de la date où est prise celle-ci. Le montant de la cotisation est fixé à 20 £/annuel et payable par chèque à l'ordre de Moto Club de Salbris où en espèce. Le dossier est à retourner à l'adresse suivante : Moto Club de Salbris 29 Rue Mesnard 41300 SALBRIS
Les cotisations doivent être réglées à la signature de l’adhésion.


Article 3 : Sécurité et organisation


Article 3.1
Dans chaque groupe, l’adhérent reste responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités. Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance au club pour minimiser sa faute devant les représentants de l’ordre.
Article 3.2
Les organisateurs se réservent le droit de modifier ou d’annuler tout ou partie d’une manifestation pour cas de force majeure ou pour raison de sécurité.
Article 4
Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoins du club. Les adhérents seront informés, par écrit, des modifications.